DOCUMENTS A JOINDRE                        AU DOSSIER D'INSCRIPTION périscolaire

Seuls les dossiers complets seront étudiés par le service enseignement et les Francas du Doubs.

 Un dossier complet c’est : 

 

Fiche de renseignements de l’enfant

(voir modalité d’inscription)

-          dument complétée,

-          sans correction ni ajout manuscrit, 

-          signée

-          accompagnée de la photo de l’enfant collée en haut à droite

 

1 extrait du carnet de santé mentionnant les vaccinations de l’enfant

 

        

-          Copie de la page « vaccins obligatoires »

1 attestation de la CAF mentionnant votre

quotient familial,

 

-          Seuls les documents issus de la CAF du Doubs datant de moins de 3 mois seront pris en considération

1 attestation

d’assurance extrascolaire

 

-          A remettre avant le 30/09 de l’année en cours

1 RIB et les deux mandats de prélèvement

(ci-dessous)

 

-          Si vous optez pour un paiement des prestations périscolaires par prélèvement bancaire,

 

PAI / PPS / PAP

 

-          Si votre enfant bénéficie d’un PAI / PPS / PAP ; il devra être joint au dossier d’inscription. Si il est en cours de réalisation merci de nous le signaler par courrier joint au dossier d’inscription.

 

Une attestation de jugement de divorce

 

-          En cas de garde partagée, de mesure d’éloignement.

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Mandat de prélèvement CANTINE ELIOR
Périscolaire _ mandat de prélèvement ELI
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Mandat de prélèvement Trésorerie PERISCOLAIRE
Périscolaire _ mandat de prélèvement Tré
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